Conditions générales de vente

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV)

1. PRÉAMBULE
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») régissent les ventes de produits physiques proposées sur le site www.rosanelle.com (ci-après le « Site »), édité par KB CORP, entreprise individuelle. 

2. PRODUITS
Les produits vendus sont des produits physiques présentés sur le Site avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent se produire, ce que l’acheteur reconnaît et accepte.

3. COMMANDE
Toute commande passée sur le Site implique l’acceptation entière et sans réserve des présentes CGV.

Le processus de commande comprend :
- la sélection des produits ;
- l’identification du client ;
- la validation de la commande ;
- le paiement.

Un e-mail de confirmation de commande est envoyé à l’acheteur.

4. PRIX
Les prix sont indiqués en euros (€) et sont toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. KB CORP se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

5. PAIEMENT
Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Le règlement s’effectue uniquement par carte bancaire via une solution de paiement sécurisée.

6. LIVRAISON
Les produits sont livrés en France uniquement, via transporteur. Les délais de livraison sont estimés entre 7 et 10 jours ouvrés. Des retards peuvent toutefois survenir indépendamment de la volonté de l’éditeur (ex. : transport, grève, météo…).

7. DROIT DE RÉTRACTATION
Conformément à la législation en vigueur, l’acheteur dispose d’un délai de 14 jours calendaires à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à motiver sa décision.

Pour exercer ce droit, il suffit d’envoyer un e-mail à : kbproject371@gmail.com. Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine, aux frais de l’acheteur.

8. GARANTIES
Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie légale contre les vices cachés. En cas de produit défectueux ou non conforme, l’acheteur doit contacter l’éditeur par e-mail.

9. RESPONSABILITÉ
KB CORP ne pourra être tenu responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit acheté. Sa responsabilité ne pourra en aucun cas dépasser le montant de la commande concernée.

10. DONNÉES PERSONNELLES
Les données personnelles collectées lors de la commande sont utilisées uniquement pour la gestion des achats. Voir politique de confidentialité.

11. LITIGES
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.

12. CONTACT
Pour toute question : kbproject371@gmail.com