Conditions d’utilisation
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION (CGU)
1. PRÉSENTATION ET OBJET
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après « CGU ») régissent l’accès et l’utilisation du site internet accessible à l’adresse www.rosanelle.com (ci-après « le Site »).
Le Site est édité par la société KB CORP, dont le siège social est situé en France.
Email de contact : kbproject371@gmail.com
Le Site propose un service de vente en ligne de produits à destination de consommateurs particuliers.
L’utilisation du Site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGU. Si vous refusez tout ou partie de ces conditions, vous êtes invité à ne pas utiliser le Site.
2. ACCÈS AU SITE
Le Site est accessible à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Tous les coûts liés à l’accès au Site (frais matériels, logiciels ou d’accès à Internet) sont à la charge de l’utilisateur.
Le Site peut faire l’objet d’interruptions temporaires pour maintenance, mise à jour ou en cas de force majeure. L’éditeur ne saurait être tenu responsable d’éventuelles indisponibilités ou dysfonctionnements.
3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble des contenus présents sur le Site (textes, images, graphismes, logo, icônes, vidéos, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de KB CORP ou de ses partenaires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.
4. RESPONSABILITÉS DE L’UTILISATEUR
L’utilisateur s’engage à utiliser le Site conformément aux présentes CGU, à la législation en vigueur et à ne pas porter atteinte aux droits de tiers ou à l’ordre public.
Il est notamment interdit :
- d’utiliser le Site à des fins illégales ou non autorisées ;
- d’entraver ou perturber le fonctionnement du Site.
5. RESPONSABILITÉ DE L’ÉDITEUR
L’éditeur met en œuvre tous les moyens raisonnables pour assurer l’exactitude des informations publiées sur le Site, mais ne garantit pas l’absence d’erreurs ou d’omissions.
L’éditeur ne saurait être tenu responsable :
- de l’utilisation faite du Site par les utilisateurs,
- d’éventuelles interruptions ou bugs,
- de la présence de virus ou d’éléments nuisibles introduits par des tiers.
6. DONNÉES PERSONNELLES
Les informations collectées via le Site sont traitées conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles.
Pour plus d’informations, l’utilisateur est invité à consulter la politique de confidentialité disponible sur le Site.
7. COOKIES
Le Site peut être amené à utiliser des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur, mesurer l’audience ou permettre certaines fonctionnalités.
L’utilisateur a la possibilité de configurer son navigateur pour accepter ou refuser les cookies.
8. LIENS HYPERTEXTES
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La mise en place de liens vers le Site est autorisée, sous réserve de ne pas porter atteinte à l’image de KB CORP et de ne pas induire en erreur les utilisateurs.
9. MODIFICATION DES CGU
KB CORP se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs seront informés de toute modification par la mise à jour de la date de dernière révision en haut du document.
L’utilisation du Site après la modification des CGU implique l’acceptation des nouvelles conditions.
10. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE
Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents, sauf disposition légale contraire.
11. CONTACT
Pour toute question relative aux présentes CGU ou au fonctionnement du Site, vous pouvez contacter l’éditeur à l’adresse suivante : kbproject371@gmail.com